Censure partielle de la loi Duplomb : le sénateur à l'origine de la loi n'exclut pas un nouveau texte pour réintroduire l'acétamipride

Il veut bien revoir sa copie. Le sénateur LR Laurent Duplomb, à l'initiative de la loi qui a été en partie censurée jeudi 7 août par le Conseil constitutionnel, n'a pas exclu vendredi de produire un nouveau texte pour réintroduire l'acétamipride, un pesticide de la famille des néonicotinoïdes. Mais cette fois en tenant compte des critères imposés par les membres du Conseil constitutionnel.

Le Conseil constitutionnel dit que la réintroduction sous conditions de l'acétamipride, interdit en France depuis 2018, "n'était pas encore assez encadré sur la durée, [que] ce n'était pas encore assez encadré sur la liste des filières, dans le texte que j'ai présenté", a reconnu sur RMC l'auteur de cette loi qui a fait l'objet d'une pétition demandant son abrogation, signée par plus de 2,1 millions d'opposants. "En fait, il nous donne les éléments qui pourraient permettre, avec un nouveau texte, de trouver des solutions pour pouvoir peut être réintroduire" l'acétamipride, dont la réintroduction a été jugée par les Sages contraire à la Charte de l'environnement.

"Il reste encore du temps pour examiner ce qui va se passer, comment nous allons pouvoir le faire", a ajouté Laurent Duplomb, estimant que "le Conseil constitutionnel ne ferme pas la porte" à l'élaboration d'un nouveau texte.