Projet de loi contre le "séparatisme" : l'Assemblée nationale adopte le texte en première lecture
Voulu par Emmanuel Macron et présenté comme l'un des marqueurs régaliens du quinquennat, il sera examiné au Sénat à partir du 30 mars.
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L'épilogue de deux semaines de débats houleux à l'Assemblée nationale. Les députés ont largement adopté, mardi 16 février, le projet de loi "confortant le respect des principes de la République", en première lecture. Le texte, autrement nommé projet de loi contre le "séparatisme", a été adopté lors d'un vote solennel par 347 voix pour, 151 voix contre et 65 abstentions. Voulu par Emmanuel Macron et présenté comme l'un des marqueurs régaliens du quinquennat, il sera examiné au Sénat à partir du 30 mars.
#PJLPrincipesRepublicains | Les députés ont adopté, en première lecture, le projet de loi confortant le respect des principes républicains.
— Assemblée nationale (@AssembleeNat) February 16, 2021
Votants: 563
Majorité: 250
Pour: 347
Contre: 151
Abstentions: 65 #DirectAN pic.twitter.com/fVXtzFmFXk
Un projet jugé "fourre-tout" par les oppositions
Dans le détail, les députés Les Républicains ont voté à la quasi-unanimité contre un "texte liberticide qui ne répond pas à l'enjeu premier, la lutte contre le séparatisme islamiste", selon les mots de leur chef de groupe, Damien Abad. Seuls cinq élus se sont abstenus. Le groupe France insoumise a quant à lui unanimement voté contre le texte.
Les députés socialistes se sont abstenus à la quasi-unanimité face à un texte qui "ne répond pas" au problème et qui "ajoute des contraintes", notamment pour les associations, aux yeux de leur cheffe de file, Valérie Rabault. Les élus du Rassemblement national ont voté plusieurs des articles du projet de loi, mais se sont abstenus sur l'ensemble du texte.
Avec quelque 70 articles, le texte a donné lieu à 80 heures de débats en séance et à l'adoption de 144 amendements. Ses détracteurs l'accusent d'être "bavard" et "fourre-tout". Le projet de loi touche à plusieurs libertés fondamentales, comme celles organisant l'enseignement ou les associations, et évoque la question du financement des cultes.
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