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eBay condamné pour contrefaçon

eBay a de nouveau été condamné vendredi à Paris pour une affaire de contrefaçon l'opposant à LVMH

France2.fr

France Télévisions

Publié le 18/09/2009 21:59

Temps de lecture : 1min

eBay a de nouveau été condamné vendredi à Paris pour une affaire de contrefaçon l'opposant à LVMHeBay a de nouveau été condamné vendredi à Paris pour une affaire de contrefaçon l'opposant à LVMH

Le site d'enchères devra verser 80.000 euros pour avoir utilisé sans autorisation des mots-clés se référant aux parfums des marques Parfums Christian Dior, Kenzo, Givenchy et Guerlain, comme Ange ou Démon (un parfum Givenchy) ou L'Heure Bleue (Guerlain).

Ces mots-clés renvoyaient à des sites de vente de ces produits.

eBay s'est de son côté déclaré "satisfait" que le TGI, ayant "reconnu les arguments d'eBay", n'ait accordé que 60.000 euros de dommages et intérêts au groupe, qui en demandait 4 millions.

Le site d'enchères devra également verser 20.000 euros à LVMH au titre du remboursement des frais de justice, selon eBay.

En cas de poursuite de ses agissements, le site d'enchères a également été condamné à une astreinte de 1.000 euros par infraction constatée.

eBay avait déjà été condamné en 2008 pour contrefaçon vis-à-vis de LVMH et de la maison Hermès. L'Oréal avait en revanche été débouté des ses pousuites pour contrefaçon contre eBay.