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Spotify fait face à une nouvelle plainte

Spotify, leader de la musique en streaming, fait l'objet d'une nouvelle plainte où il se voit réclamer par une chanteuse américaine quelque 200 millions de dollars, quelques jours après une action en justice similaire initiée fin décembre.

franceinfo - franceinfo Culture (avec AFP)

France Télévisions

Publié le 09/01/2016 18:32 Mis à jour le 06/12/2016 06:30

Temps de lecture : 3min

La chanteuse Melissa Ferrick en mars 2009 à Philadelphie (Hugh Dillon / WENN.com / Sipa)

Les deux plaintes, chacune déposée par un artiste individuel devant un tribunal à Los Angeles, demandent au juge d'autoriser une action en nom collectif, à laquelle pourraient venir se greffer d'autres artistes.

La nouvelle plainte a été déposée vendredi par Melissa Ferrick, chanteuse indie-folk de 45 ans qui enseigne au prestigieux Berklee College of Music. Elle avait atteint une certaine notoriété en 1991 quand elle avait été conviée au dernier moment pour assurer les premières partie d'une tournée du chanteur Morrissey.

"Violer les droits d'auteur et s'excuser plus tard"

Melissa Ferrick n'accuse pas Spotify de ne pas l'avoir rémunérée, mais elle reproche au site de ne pas prévenir les détenteurs de droits d'auteurs quand il crée un dossier permettant d'écouter des morceaux en ligne. Elle sous-entend que les artistes n'ont pas donné leur permission pour être diffusés en streaming.

Selon la chanteuse, le site, qui ne veut pas perdre de temps dans son développement, utilise "une stratégie familière maintenant pour beaucoup de services de musique en ligne : violer les droits d'auteurs maintenant, et s'excuser plus tard".

Le site suédois et ses concurrents ont déjà été pointés du doigt à de nombreuses reprises, accusés de ne pas payer assez les artistes dont ils mettent la musique à disposition. Melissa Ferrick affirme que ses chansons ont été écoutées ou téléchargées plus d'un million de fois ces trois dernières années, mais que Spotify n'a pas géré les droits d'auteurs comme il le fallait. Elle réclame donc à Spotify au moins 200 millions de dollars pour le compte des détenteurs de droits d'auteurs.

Une première plainte déposée fin décembre

La première plainte contre Spotify avait été déposée fin décembre par un autre artiste américain, David Lowery, leader des groupes de rock alternatif Cracker et Camper Van Beethoven, qui est également enseignant. Celui-ci réclamait 150 millions de dollars au géant suédois du streaming, sur un fondement un peu différent. Il lui reproche de ne pas respecter les droits de reproduction mécanique (CD, DVD, vinyle, etc), relatifs à l'enregistrement d'une oeuvre.

En réponse à la première plainte, Spotify avait affirmé respecter les règles des droits d'auteurs, et avait rappelé qu'il avait passé des accords avec les maisons de disques et les organisations de gestion des droits d'auteurs des compositeurs. "Nous nous sommes engagés à payer aux auteurs de chansons et aux éditeurs chaque centime. Malheureusement, en particulier aux États-Unis, les données nécessaires pour déterminer les détenteurs légitimes des droits sont parfois absentes, erronées ou incomplètes", avait indiqué un porte-parole.

Le site suédois Spotify revendique plus de 75 millions d'utilisateurs et est valorisé à 8 milliards de dollars.